David Ruel


De: David Ruel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 8e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-03-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000789662(source JORF)
admission
02 Décembre 200502/12/2005
De: Ruel (David)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000256716(source JORF)
habilitation
01 Décembre 200401/12/2004
De: Ruel (David)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1995 a été dressé
JORFTEXT000000736850(source JORF)
inscription
26 Juillet 199526/07/1995
De: Ruel (David)
en service détaché
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
date_debut="1990-07-03"
JORFTEXT000000169893(source JORF)
promotion
12 Avril 199112/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.